1. Editeur

PEMR AuRA

Hospices Civils de Lyon
3, Quai des Célestins
69002 Lyon, FRANCE

Numéro SIRET : 26690027300019
Numéro TVA : FR72266900273
Directeurs de la publication : Ségolène GAILLARD, David BALAYSSAC

www.pemr-aura.fr


2. Réalisation

SAS COMMUNICATION
17, rue Saint Artheme, 63000 Clermont-Ferrand
04 73 90 70 38
contact [at] sas-communication.fr
www.sas-communication.fr
SIRET : 527 987 135 000 37

3. Hébergeur

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex
0825 080 020 (appel facturé 0,15 €/min depuis un poste fixe en France métropolitaine).
support [at] 1and1.fr
www.1and1.fr
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
431 303 775 000 16
APE 642 B

4. Données personnelles

Le site WEB de la PEMR AuRA ne traite pas de données personnelles.

5. Cookies

L’outil statistique de mesure de la fréquentation du site www.pemr-aura.fr est, de manière générale, basé sur la seule analyse des « logs » de connexions sur les serveurs. Toutefois, certaines pages peuvent contenir un marqueur témoin (« cookie »). Un cookie est un fichier de taille réduite stocké sur votre ordinateur, utilisé à la fois pour faciliter votre navigation sur le site ainsi que dans un but statistique. Ces données sont principalement le nombre de pages vues, de visiteurs, de visites ainsi que l’activité des visiteurs sur notre site et leur fréquence de retour. Ces données ne sont donc pas recueillies pour nous permettre d’identifier l’identité des personnes naviguant sur le site. Vous êtes informé que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces “cookies” en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL.

6. Mise EN garde

La PEMR AuRA ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site. Vous reconnaissez donc utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Nous mettons tout en œuvre pour garantir des informations disponibles et vérifiées mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de la présence de virus sur son site.

7. Vos obligations en tant qu’utilisateur

Respect d’autrui

En tant qu’utilisateur de notre site www.pemr-aura.fr, vous êtes tenus de respecter les législatives applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant, sur quelque support que ce soit.

Respect des droits de propriété intellectuelle

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de PEMR AuRA est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos et symboles figurant sur le site sont la propriété de PEMR AuRA ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.